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Versand
1. Toute livraison non standard (ex : transbordement, camion hayon, entreposage et autres demandes spécifiques) fera l’objet d’une majoration forfaitaire fixée par Stock & Roll.
2. Le délai de livraison court à compter de la date de la prise de commande ou de sa confirmation. Les délais de livraison sont indicatifs et sauf négligence délibérée du vendeur, aucun dédommagement ou dommages et intérêts ou annulation de commande à l’égard de Stock & Roll ne pourra être réclamée.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant Stock & Roll de son obligation de livrer ou lui donnant la possibilité de retarder la livraison : la grève, les accidents et incidents d’usine, l’impossibilité d’être approvisionné, les ruptures d’approvisionnement dues au fabricant et plus généralement, toute cause indépendante de la volonté de Stock & Roll, qui retarde ou empêche la livraison. Toutefois, lorsque la durée de l’empêchement dépasse 30 jours, chacune des parties a le droit de résilier le contrat sans indemnités.
Cependant, si l’empêchement se rapporte à une livraison venue à échéance et faisant partie d’un contrat à livraisons échelonnées, la possibilité de résilier ne s’exercera que sur la dite livraison et non sur les livraisons à venir.
Si au moment où survient l’empêchement, une partie de la commande a déjà fabriquée, l’acquéreur a l’obligation de prendre livraison de la quantité fabriquée aux conditions prévues.
3. En cas d’enlèvement par l’acquéreur des marchandises au dépôt de Stock & Roll, l’acquéreur doit passer sa commande au moins trois heures avant l’enlèvement.
La réception des marchandises vaut confirmation de la commande et acceptation sans réserves des présentes conditions générales de vente par l’acquéreur.
4. Défaut d’enlèvement ou refus de réception de la marchandise. Le délai de livraison expire, si l’acquéreur refuse de réceptionner les marchandises ou diffère leur livraison ou ne procède pas à leur enlèvement chez Stock & Roll, ou encore si les marchandises font l’objet d’un retour dont Stock & Roll n’est pas responsable, Stock & Roll pourra mettre la marchandise en dépôt, aux frais de l’acquéreur et lui réclamer les frais de transport plus une majoration forfaitaire.
Stock & Roll pourra également limiter la reprise des marchandises à l’unité de paquetage avec les conditions cumulatives que chaque unité n’ait été ni ouverte, ni détériorée.
A l’expiration d’un délai de 15 jours ouvrés à compter de la date prévue de livraison ou d’enlèvement des marchandises ou encore de leur retour, Stock & Roll pourra considérer que la commande est annulée et la vente pourra être unilatéralement résiliée par Stock & Roll, les frais de garde, de transport et la majoration forfaitaire restant dus par l’acquéreur.
En outre, si la revente des marchandises par Stock & Roll est impossible ou si la revente compensatoire des marchandises par Stock & Roll ne peut avoir lieu au même prix, l’acquéreur devra payer à Stock & Roll l’intégralité des pertes et frais qu’elle aura eu à supporter.
Tout retour de marchandises accepté par Stock & Roll ayant pour origine une erreur imputable à l’acquéreur entraînera la facturation à l’acheteur d’un montant égal aux frais de transport, de reconditionnement des marchandises retournées et d’une majoration forfaitaire.
Les marchandises façonnées à la demande ne sont jamais reprises.